Déposée le 26 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STADEFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE domicilié(e) ZAC DU CORNILLON NORD - 93210 - ST DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 452 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque STADEFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869686.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société anonyme - ZAC DU CORNILLON NORD - 93210 - ST DENIS LA PLAINE - France - SIREN 399452564
CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Figurines (statuettes) en métaux communs ; tirelires métalliques ;
Aimants décoratifs ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; sabliers ; étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; stations d'accueil ; oreillettes à connexion sans fil ; lecteurs de cartes mémoire ; lecteurs de mémoire flash ; alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; breloques pour téléphones ; bus série universel (USB) ; dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données ;
Pièces de monnaie et médailles commémoratives ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés tours de cou ; articles de bijouterie ;
Maquettes d'architecture ; fanions en papier ; cadres et albums de photographies ; hologrammes imprimés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en plastique pour l'emballage ; presse-papiers ;
Articles de bagagerie ; pochettes de tours de cou (maroquinerie) ;
Tirelires non métalliques ; chiffons à poussière ; chiffons à polir ; chiffons pour nettoyer les appareils électroniques ;
Fanions non en papier ; plaids ;
Tours de cou (vêtements) ;
Sangles (cordons pour vêtements, lacets (cordons), cordelières (cordons)) sous forme de bandes de tissu tissé ; rubans (passementerie) ; rubans élastiques ;
Peluches (jouets) ; ballons de sport ; mini-ballons de sport ; boules à neige.
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